Avocat contentieux dans le domaine équestre à Marseille

Le droit équin ou droit des chevaux est en plein essor depuis quelques années.

La mise en jeu des diverses responsabilités possibles (propriétaire du cheval, gérant de centres équestres ou de loisir, etc...) est souvent source de litiges. Ainsi, la question se pose de savoir comment s'articulent les textes et à qui incombe le dommage causé ?

Par ailleurs, le contentieux ne cesse d'évoluer dans les difficultés liées à la vente. En effet, la vente suppose un accord préalable entre les parties. La qualité des parties entraînent l'application ou non de certaines garanties. Cet accord de volontés suppose des obligations réciproques à la charge du vendeur et de l'acquéreur. De plus, les différents codes applicables à la vente d'équidés vous offrent la possibilité de bénéficier de certaines garanties (vices rédhibitoires, vices cachés, garantie de conformité). Il est préférable d'encadrer les modalités de la vente afin de prévoir les potentiels litiges qui pourraient naître à l'égard du cheval. C'est pourquoi, le conseil de professionnels du droit et spécifiquement du monde équin est essentiel.