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Avocat contentieux dans le domaine équestre à Marseille - Page 3

Avocat pour la rédaction de contrat de mise en pension ou règlement intérieur près de Salon de Provence

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Vous avez besoin de rédiger un contrat de mise en pension pour vos chevaux ? Vous souhaitez rédiger un règlement int...
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Avocats en droit équin à Marseille

Chute de cheval et dommage corporel

Certaines chutes peuvent donner lieu à d'importantes blessures tant pour le cavalier que pour le cheval. ...
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Avocat pour visite d'achat par un vétérinaire équin à Marseille

La visite d'achat par un vétérinaire équin

Vous aimeriez en savoir plus sur la visite d'achat d'un cheval ? Vous désirez acquérir un cheval ? Maître Duteil Marg...
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Avocat pour rédaction de contrat de vente de chevaux de sport près d'Avignon (PACA)

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Vous êtes sur le point d'acheter un cheval ? Vous allez mettre à la vente un de vos chevaux près d'Avignon ? Vous sou...
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Avocat pour chute de cheval et dommage corporel près de Manosque

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Le Cabinet DUTEIL vous accompagne dans toutes vos démarches relatives à l'indemnisation de votre dommage corporel.
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Avocat pour l'annulation d'une vente de cheval sur le fondement de la garantie des vices cachés près de Martigues

Annulation d'une vente de cheval sur le fondement de la garantie des vices cachés près de Martigues

Vous étiez sur le point d'acheter un cheval ? Vous souhaitez annuler la vente sur le fondement de la garantie des vi...
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Avocat pour rédaction de contrat en région PACA

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Vous souhaitez rédiger un contrat de valorisation d'un cheval ? Vous avez besoin de l'aide d'un avocat pour la ...
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Avocat pour litige avec un vendeur professionnel de chevaux près de Marseille

Qu’est-ce qu’un vendeur professionnel de chevaux ?

Les vendeurs professionnels de chevaux sont soumis à d'importantes obligations en matière de vente. Il convient d...
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Avocat pour annuler la vente d'un cheval sur la garantie des vices rédhibitoires à Marseille

Délais pour annuler la vente d'un cheval sur la garantie des vices rédhibitoires

Les modalités de la garantie des vices rédhibitoires est organisée par le Code rural. Cette garantie s'applique à tou...
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Avocat pour annuler une vente de cheval sur le fondement de la garantie de conformité à Marseille

Avocat pour annuler une vente de cheval sur le fondement de la garantie de conformité (attention pour la conclusion de contrat conclus avant le 1er janvier 2022)

Vous souhaitez annuler la vente d'un cheval ? Vous avez entendu parler du fondement de la garantie de conformité ? ...
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Qu'est-ce que la garantie de conformité ?

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Vous avez prévu d'acheter ou de vendre un cheval ? Vous aimeriez en savoir plus sur la garantie de conformité ? Vous a...
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Quelles sont les obligations du vendeur professionnel de chevaux après la conclusion de la vente ?

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Le Code de la consommation accorde une garantie de conformité à une vente sous certaines conditions particulières. Il ...
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