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Avocat gestion des contrats achat, vente et location de chevaux à Marseille - Page 2
La visite d'achat par un vétérinaire équin
Vous aimeriez en savoir plus sur la visite d'achat d'un cheval ? Vous désirez acquérir un cheval ?
Maître Duteil Marg...
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Annulation d'une vente de cheval sur le fondement de la garantie des vices cachés près de Martigues
Vous étiez sur le point d'acheter un cheval ? Vous souhaitez annuler la vente sur le fondement de la garantie des vi...
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Qu’est-ce qu’un vendeur professionnel de chevaux ?
Les vendeurs professionnels de chevaux sont soumis à d'importantes obligations en matière de vente. Il convient d...
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Délais pour annuler la vente d'un cheval sur la garantie des vices rédhibitoires
Les modalités de la garantie des vices rédhibitoires est organisée par le Code rural. Cette garantie s'applique à tou...
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Avocat pour annuler une vente de cheval sur le fondement de la garantie de conformité (attention pour la conclusion de contrat conclus avant le 1er janvier 2022)
Vous souhaitez annuler la vente d'un cheval ? Vous avez entendu parler du fondement de la garantie de conformité ? ...
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Qu'est-ce que la garantie de conformité ?
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Quelles sont les obligations du vendeur professionnel de chevaux après la conclusion de la vente ?
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Quel type de vente doit-on privilégier lors de l'achat d'un cheval de sport ?
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Vous souhaitez annuler la vente d'un cheval ? Vous êtes acheteur amateur de chevaux et vous êtes face à un vendeur pr...
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Qu'est-ce qu'une expertise judiciaire équine ?
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Quelles sont les obligations du vendeur et de l'acheteur dans une vente de cheval ?
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Avocat pour engagement de la responsabilité du propriétaire d'un cheval en cas de dommage corporel ou matériel causé aux tiers près de Salon de Provence
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