Garantie de conformité pour l'achat d'un cheval Manosque

Quelles sont les modalités d'annulation d'une vente de cheval, les motifs et les délais?
L'achat d'un cheval de sport est généralement lié à ses performances et à la possibilité d'unir cavalier et monture. Toutefois, certains délais extrêmement importants s'appliquent à ces...
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Nombre de retrait de points pour les infractions liées au non-respect des limitations de vitesse
Le permis de conduire français est affecté d’un nombre de points. Celui-ci est réduit de plein droit si le titulaire du permis de conduire a commis une infraction pour laquelle cette réduction est...
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Quels sont vos droits lors de la phase qui précède la conclusion d'une vente de cheval?
Avant la conclusion du contrat, certains vendeurs pensent parfois que le fait d'échanger de simples mails ou appels ne suffisent pas à les engager dans les liens d'un contrat. Il arrive que des futurs acquéreurs n'aient pas le...
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retrait de points du permis de conduire pour Les délits
-       Le permis de conduire est affecté d’un nombre de points. Celui-ci est réduit de plein droit si le titulaire du permis a commis une infraction pour laquelle cette réduction est...
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Nombre de points retirés pour les infractions liées à l’alcoolémie ou l'usage de stupéfiants
Le permis de conduire est affecté d’un nombre de points. Celui-ci est réduit de plein droit si le titulaire du permis a commis une infraction pour laquelle cette réduction est prévue  Voici la liste des...
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Les victimes d’agressions et d’infractions
Les victimes d’agressions et d’infractions doivent immédiatement déposer plainte et consulter un avocat, afin de suivre l’enquête pénale pour obtenir au plus tôt les éléments...
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Egalement spécialisé dans le droit équin, Maitre DUTEIL Philippe vous aide dans la vente ou l'achat de chevaux sur Manosque : garantie de conformité, vice caché, etc.

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